Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEACAT
Numéro de dépôt :
1621449
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque SEACAT
Déposée le 16 octobre 1990 par HOVERSPEED (U.K.) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEACAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEACAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621449.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEACAT est expirée depuis le 16 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12