HOVAN Xavier agissant au nom et pour le compte de la société ARTIQUE en formation
Numéro de dépôt :
3277696
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2014
Présentation de la marque ARTIQUE ARCHITECTURE INFORMATIQUE
Déposée le 4 mars 2004 par HOVAN Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTIQUE ARCHITECTURE INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est HOVAN Xavier agissant au nom et pour le compte de la société ARTIQUE en formation domicilié(e) 34 rue du Hameau,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier HOVAN domicilié(e) 34 rue du Hameau,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque ARTIQUE ARCHITECTURE INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIQUE ARCHITECTURE INFORMATIQUE est expirée depuis le 4 mars 2014.
HOVAN Xavier agissant au nom et pour le compte de la société ARTIQUE en formation - 34 rue du Hameau,75015 PARIS - 75015 - France
Xavier HOVAN - 34 rue du Hameau,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Commutateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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