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Marques déposées par HOUZE Louis
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CAPRETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRETTE
HOUZE Louis

Numéro de dépôt :
1243075
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993

Présentation de la marque CAPRETTE

Déposée le 11 août 1983 par HOUZE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUZE Louis domicilié(e) 271, rue de Belleville, 75019 PARIS. - France.

La marque CAPRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRETTE est expirée depuis le 11 août 1993.

HOUZE Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES USINES TERRE-NEUVE , L'ECUREUIL , GYLOFLAM , ARTEC , ABLYAD , ORFEU , AR & TEC , MONDEX , LE BOUCAN , TERRE-NEUVE


HOUZE Louis - 271, rue de Belleville, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;chaînes non motrices;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;coffres-forts et cassettes;coffres métalliques;coffrets métalliques;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;chevalets-supports métalliques pour sciage;foyers métalliques;autres produits en métal (non précieux) non compris dans les autres classes ou d'autres classes;minerais;outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers armes blanches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).