Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC
M. Houzé (Louis, Marcel, Lucien)

Numéro de dépôt :
8732
Date de dépôt :
02/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 2 juillet 1975 par monsieur Houzé (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Houzé (Louis domicilié(e) 271, rue de Belleville, Paris. - France.

La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 2 juillet 1985.

Houzé (Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES USINES TERRE-NEUVE , L'ECUREUIL , GYLOFLAM , ABLYAD , ORFEU , AR & TEC , MONDEX , LE BOUCAN , TERRE-NEUVE , RôM.S


M. Houzé (Louis, Marcel, Lucien) - 271, rue de Belleville, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Appareils électriques, cinématographiques, photographiques, optiques et d'enseignement;machines parlantes et d'enregistrement sonore;appareils extincteurs;éducation et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.