Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HOUVENAGHEL HENNEQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SY HOUVENAGHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUVENAGHEL HENNEQUIN domicilié(e) l'Epinay, 76400 Fécamp (dossier no 2149497) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 926 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2149497) - France.
La marque SY HOUVENAGHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547622.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUVENAGHEL HENNEQUIN, société anonyme - l'Epinay, 76400 Fécamp (dossier no 2149497) - France - SIREN 353926447
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - (dossier no 2149497) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1999 n°2149497 - Publication au BOPI 1999-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 16 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281588 - Publication au BOPI 1999-07-16
Inscription le 16 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281587 - Publication au BOPI 1999-07-16
Constructions transportables métalliques, abris techniques.Tunnels de séchage de peinture tableaux, armoires, capotage de matériels.Machine de production d'énergie, groupes électrogènes.Appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle, armoires et tableaux de contrôle, automates programmables, onduleurs. Equipements pour le traitement de l'information, télémaintenance Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, climatiseurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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