Déposée le 12 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) HOUVENAGHEL HENNEQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUVENAGHEL HENNEQUIN domicilié(e) L'Epinay, 76400 FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 926 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque ARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines et machines-outils pour appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération et de ventilation. Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, radiateurs, refroidisseurs, aérorefroidisseurs, appareils et installations de réfrigération, refroidisseurs de liquide (installations).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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