Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMELLE
M. HOUVENAEGEL S.A., Z.A.C. des 4-Pavillons, 33310 LORMONT.

Numéro de dépôt :
1266089
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1994
CARAMELLE de HOUVENAEGEL

Présentation de la marque CARAMELLE

Déposée le 20 mars 1984 par monsieur HOUVENAEGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HOUVENAEGEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROLLIET - France.

La marque CARAMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELLE est expirée depuis le 20 mars 1994.

HOUVENAEGEL a également déposé les autres marques suivantes : MAR-HOU , M MAR-HOU


M. HOUVENAEGEL S.A., Z.A.C. des 4-Pavillons, 33310 LORMONT. - France


TROLLIET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.