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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUVENAEGEL Marcelle
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CARAMELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMELLE
HOUVENAEGEL Marcelle SA

Numéro de dépôt :
94513899
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque CARAMELLE

Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HOUVENAEGEL Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUVENAEGEL Marcelle domicilié(e) ZAC des 4 Pavillons - BP 3, 33305 LORMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 202 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MARCELLE HOUVENAEGEL - France.

La marque CARAMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELLE est expirée depuis le 25 mars 2004.

HOUVENAEGEL Marcelle a également déposé les autres marques suivantes : PORT CROS , MAR-HOU , JULIE VERDI , PORT CROS


HOUVENAEGEL Marcelle SA - ZAC des 4 Pavillons - BP 3, 33305 LORMONT CEDEX - France - SIREN 465202620


SA MARCELLE HOUVENAEGEL - France


Inscription le 24 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291703 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles