Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTA FLOOR
Houtwarenfabriek v/h J. Willemstein B.V. (Société organisée sous les lois du Royaume des Pays-Bas)

Numéro de dépôt :
97668845
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque SPARTA FLOOR

Déposée le 17 mars 1997 par Houtwarenfabriek v/h J. Willemstein B.V. (Société organisée sous les lois du Royaume des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARTA FLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est Houtwarenfabriek v/h J. Willemstein B.V. (Société organisée sous les lois du Royaume des Pays-Bas), domicilié(e) Schelluinsestraat 24, 4203 NL GORINCHEM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SPARTA FLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTA FLOOR est expirée depuis le 17 mars 2007.

Houtwarenfabriek v/h J. Willemstein B.V. (Société organisée sous les lois du Royaume des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : TANGO FLOOR


Houtwarenfabriek v/h J. Willemstein B.V. (Société organisée sous les lois du Royaume des Pays-Bas) - Schelluinsestraat 24, 4203 NL GORINCHEM PAYS-BAS - Pays-Bas


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Parquets, lames de parquets et planchers