Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERICHE BELMONT
M. HOUTMAN Hubert

Numéro de dépôt :
4048542
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
DERICHE BELMONT de HOUTMAN Hubert

Présentation de la marque DERICHE BELMONT

Déposée le 20 novembre 2013 par monsieur HOUTMAN Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DERICHE BELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur HOUTMAN Hubert domicilié(e) 12 rue Belmont - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque DERICHE BELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERICHE BELMONT est expirée depuis le 20 novembre 2023.


M. HOUTMAN Hubert - 12 rue Belmont - 34090 - MONTPELLIER - France


ERNST & YOUNG, Mme SONNIER Marie - Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Verrerie à usage domestique, pour la cuisine, les hôtels ou les restaurants, à savoir : boîtes en verre, vases, vaisselle, verres (récipients) ; objets d'art en verre ; verrerie de table, à savoir : vaisselle, verres (récipients) ; brocs, coupelles, carafes et vases ; décanteurs, à savoir : carafes à décanter pour le vin.