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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUTCH Transports
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HOUTCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOUTCH
SAS HOUTCH Transports

Numéro de dépôt :
3528425
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
HOUTCH de HOUTCH Transports

Présentation de la marque HOUTCH

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUTCH Transports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOUTCH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUTCH Transports domicilié(e) route de Brancourt,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain HOUTCH HOUTCH Transports domicilié(e) route de Brancourt,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUTCH est expirée depuis le 17 octobre 2017.


SAS HOUTCH Transports - route de Brancourt,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France


Monsieur Alain HOUTCH HOUTCH Transports - route de Brancourt,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-47

Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488700 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Republication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Transport marchandise générale. Affretement de transports. Service de messagerie (marchandises générales). Service entreposage. Conditionnement (packaging). Transport de gaz liquefié en bouteille.