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Marques déposées par monsieur Houtart (Patrick
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EMBALTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMBALTEC
M. Houtart (Patrick)

Numéro de dépôt :
952112
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMBALTEC

Déposée le 12 avril 1976 par monsieur Houtart (Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMBALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Houtart (Patrick domicilié(e) 4-8, rue Robert-de-Flers (quai de Grenelle), Paris. - France.

La marque EMBALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EMBALTEC est expirée depuis le 12 avril 1986.

Houtart (Patrick a également déposé les autres marques suivantes : EMBALTEC


M. Houtart (Patrick) - 4-8, rue Robert-de-Flers (quai de Grenelle), Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Flacons en toute matière, sauf en carton et papier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.