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Marques déposées par HOUTART Patrick
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EMBALTEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMBALTEC
HOUTART Patrick

Numéro de dépôt :
1362548
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2026

Présentation de la marque EMBALTEC

Déposée le 2 avril 1986 par HOUTART Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMBALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUTART Patrick domicilié(e) 4-8 rue Robert de Flers, Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque EMBALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMBALTEC arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.


HOUTART Patrick - 4-8 rue Robert de Flers, Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302494 - Publication au BOPI 2005-12-07

Renouvellement sans limitation n°2064491 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616948 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28

Flacons en toute matière, sauf en carton et papier.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.