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Marques déposées par HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle
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COMTE DE ROTALIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE ROTALIER
HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle

Numéro de dépôt :
3954314
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
COMTE DE ROTALIER de HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle

Présentation de la marque COMTE DE ROTALIER

Déposée le 18 octobre 2012 par HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE ROTALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle domicilié(e) 14 rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque COMTE DE ROTALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE ROTALIER est expirée depuis le 18 octobre 2022.

HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU de ROTALIER


HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle - 14 rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits vini-viticoles provenant de l'exploitation dénommée “ CHATEAU DE ROTALIER ”.