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Marques déposées par madame HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle
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CHATEAU de ROTALIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU de ROTALIER
Mme HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle

Numéro de dépôt :
3006381
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2030
CHATEAU de ROTALIER de HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle

Présentation de la marque CHATEAU de ROTALIER

Déposée le 9 février 2000 par madame HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU de ROTALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est madame HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle domicilié(e) 14, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CHATEAU de ROTALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU de ROTALIER arrivera à expiration en date du 9 février 2030.

HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE ROTALIER


Mme HOUTART née DOMET DE VORGES Isabelle - 14, rue de l'Aigle - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°521741 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431332 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739946 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Vin bénéficiant de l'appellation Côtes du Jura contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE ROTALIER.