Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CÔME & CLOTAIRE
M. HOUSSOU Placide

Numéro de dépôt :
4264657
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2026
C CÔME & CLOTAIRE de HOUSSOU Placide

Présentation de la marque C CÔME & CLOTAIRE

Déposée le 14 avril 2016 par monsieur HOUSSOU Placide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C CÔME & CLOTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur HOUSSOU Placide domicilié(e) 35 RUE le Marois - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOUSSOU Placide domicilié(e) 35 RUE le Marois - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque C CÔME & CLOTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CÔME & CLOTAIRE arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. HOUSSOU Placide - 35 RUE le Marois - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


M. HOUSSOU Placide - 35 RUE le Marois - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Champagne ”.