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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S
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SWEETCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETCAR
HOUSSES AUTO D.B.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1436646
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1997
SWEETCAR de HOUSSES AUTO D.B.S

Présentation de la marque SWEETCAR

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S domicilié(e) 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS. - France.

La marque SWEETCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 18 20 24 27

HOUSSES AUTO D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : DBS , FABRI-HOUSSE , (Marque figurative) , SWEETCAR , GRAFFITI , MAJESTIC , MY LOVELY BED , CAR'MANIA , ASCOT , S.L.D.


HOUSSES AUTO D.B.S. (Société Anonyme) - 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS. - France


Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;accessoires pour ces véhicules, sièges et recouvrement de sièges.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;housses en matière plastique.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;housses en cuir.Housses en matière plastique, sièges et recouvrement de sièges.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment housses de protection pour meubles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.