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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S
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SWEETCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETCAR
HOUSSES AUTO D.B.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1291681
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1994
SWEETCAR de HOUSSES AUTO D.B.S

Présentation de la marque SWEETCAR

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S domicilié(e) 115, rue du Sartel, 59150 WATTRELOS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque SWEETCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETCAR est expirée depuis le 4 décembre 1994.

HOUSSES AUTO D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : DBS , FABRI-HOUSSE , (Marque figurative) , GRAFFITI , MAJESTIC , MY LOVELY BED , CAR'MANIA , ASCOT , S.L.D. , My Lovely Bed


HOUSSES AUTO D.B.S. (S.A.) - 115, rue du Sartel, 59150 WATTRELOS. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 29 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158099 - Publication au BOPI 1993-04-29

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et accessoires pour ces véhicules, sièges et recouvrement de sièges.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique, sièges et recouvrement de sièges.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.