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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S
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SWEET AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET AIR
HOUSSES AUTO D.B.S. SA

Numéro de dépôt :
92424707
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque SWEET AIR

Déposée le 24 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEET AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S domicilié(e) 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUSSES AUTO D.B.S. S.A. Monsieur Fernando DOS SANTOS - France.

La marque SWEET AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET AIR est expirée depuis le 24 juin 2002.

HOUSSES AUTO D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : DBS , FABRI-HOUSSE , (Marque figurative) , SWEETCAR , GRAFFITI , MAJESTIC , MY LOVELY BED , CAR'MANIA , ASCOT , S.L.D.


HOUSSES AUTO D.B.S. SA - 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France


HOUSSES AUTO D.B.S. S.A. Monsieur Fernando DOS SANTOS - France


Inscription le 2 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164717 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).