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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S
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GRAFFITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFFITI
HOUSSES AUTO D.B.S., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1666923
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2001
GRAFFITI de HOUSSES AUTO D.B.S

Présentation de la marque GRAFFITI

Déposée le 30 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAFFITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S domicilié(e) 2 Rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France.

La marque GRAFFITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOUSSES AUTO D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : DBS , FABRI-HOUSSE , (Marque figurative) , SWEETCAR , MAJESTIC , MY LOVELY BED , CAR'MANIA , ASCOT , S.L.D. , My Lovely Bed


HOUSSES AUTO D.B.S., Société Anonyme - 2 Rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France


Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10

Housses pour sièges de véhicules automobiles, accessoires pour siège de véhicules automobiles, à savoir appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;sièges de sécurité pour enfants pour véhicules.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.