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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S
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FABRI-HOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRI-HOUSSE
HOUSSES AUTO D.B.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1736340
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/1999

Présentation de la marque FABRI-HOUSSE

Déposée le 22 août 1989 par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABRI-HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S domicilié(e) 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS (Nord) - France.

La marque FABRI-HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRI-HOUSSE est expirée depuis le 22 août 1999.

HOUSSES AUTO D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : DBS , (Marque figurative) , SWEETCAR , GRAFFITI , MAJESTIC , MY LOVELY BED , CAR'MANIA , ASCOT , S.L.D. , My Lovely Bed


HOUSSES AUTO D.B.S. (Société Anonyme) - 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;accessoires pour ces véhicules, à savoir: sièges de véhicule, appuie-tête pour siège de véhicules, ceinture de sécurité pour siège de véhicule, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housse et recouvrement pour de tels sièges.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;housses en cuir.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment housses de protection pour meubles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.