Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR'MANIA
HOUSSES AUTO D.B.S., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677281
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque CAR'MANIA

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAR'MANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S domicilié(e) 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France.

La marque CAR'MANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR'MANIA est expirée depuis le 2 juillet 2001.

HOUSSES AUTO D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : DBS , FABRI-HOUSSE , (Marque figurative) , SWEETCAR , GRAFFITI , MAJESTIC , MY LOVELY BED , ASCOT , S.L.D. , My Lovely Bed


HOUSSES AUTO D.B.S., Société Anonyme - 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Housses pour sièges de véhicules automobiles, accessoires pour siège de véhicules automobiles, à savoir appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;sièges de sécurité pour enfants pour véhicules.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoéléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.