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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S
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ASCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOT
HOUSSES AUTO D.B.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1409817
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/1997

Présentation de la marque ASCOT

Déposée le 18 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSES AUTO D.B.S domicilié(e) 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS. - France.

La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 18 mai 1997.

HOUSSES AUTO D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : DBS , FABRI-HOUSSE , (Marque figurative) , SWEETCAR , GRAFFITI , MAJESTIC , MY LOVELY BED , CAR'MANIA , S.L.D. , My Lovely Bed


HOUSSES AUTO D.B.S. (S.A.) - 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; accessoires pour automobiles et notamment housses de sièges de véhicules.