Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jamais Contente
HOUSSENE SOILIHI
FLORENCE VERPILLON

Numéro de dépôt :
3735107
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Jamais Contente de HOUSSENE SOILIHI

Présentation de la marque Jamais Contente

Déposée le 3 mai 2010 par HOUSSENE SOILIHI et FLORENCE VERPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Jamais Contente »

Les déposants sont HOUSSENE SOILIHI domicilié(e) 13 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France et FLORENCE VERPILLON domicilié(e) 2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN DE LA DEMIE LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUSSENE SOILIHI domicilié(e) 13 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOUSSENE SOILIHI a également déposé les autres marques suivantes : Swali


HOUSSENE SOILIHI - 13 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France

FLORENCE VERPILLON - 2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN DE LA DEMIE LUNE - France


HOUSSENE SOILIHI - 13 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550535 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.