Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HOUSSEL Arnaud
/
MIneRaL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIneRaL
M. HOUSSEL Arnaud
M. CAUCHY Hervé

Numéro de dépôt :
4355010
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2027
MIneRaL de HOUSSEL Arnaud

Présentation de la marque MIneRaL

Déposée le 16 avril 2017 par monsieur HOUSSEL Arnaud et monsieur CAUCHY Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIneRaL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Les déposants sont monsieur HOUSSEL Arnaud domicilié(e) 8 Grande Rue de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France et monsieur CAUCHY Hervé domicilié(e) 8 Grande Rue de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOUSSEL Arnaud domicilié(e) 8 Grande Rue de la Croix-Rousse - 69004 - LYON-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MIneRaL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIneRaL arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.


M. HOUSSEL Arnaud - 8 Grande Rue de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France

M. CAUCHY Hervé - 8 Grande Rue de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France


M. HOUSSEL Arnaud - 8 Grande Rue de la Croix-Rousse - 69004 - LYON-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.