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Marques déposées par Housse Avia
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MINOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOUCHE
Housse Avia

Numéro de dépôt :
936436
Date de dépôt :
28/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINOUCHE

Déposée le 28 octobre 1975 par Housse Avia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Housse Avia domicilié(e) (soc. an.), 94, avenue André-Morizet, Boulogne (Hauts-de-Seine). - France.

La marque MINOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MINOUCHE est expirée depuis le 28 octobre 1985.

Housse Avia a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


Housse Avia - (soc. an.), 94, avenue André-Morizet, Boulogne (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.