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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA
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HA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HA
HOUSSE AVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1543847
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999
HA de HOUSSE AVIA

Présentation de la marque HA

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque HA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA est expirée depuis le 31 juillet 1999.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA (société anonyme) - 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Housses pour sièges de véhicules et pour tous sièges en général

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).