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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA
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COSINUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSINUS
HOUSSE AVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1278384
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1994

Présentation de la marque COSINUS

Déposée le 9 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque COSINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSINUS est expirée depuis le 9 juillet 1994.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA (société anonyme) - 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Housses pour sièges de véhicules automobiles.