Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROLE
Numéro de dépôt :
1240773
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1993
Présentation de la marque CAROLE
Déposée le 13 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE est expirée depuis le 13 juillet 1993.
HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48