Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAÏMAN
Numéro de dépôt :
1286353
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1994
Présentation de la marque CAÏMAN
Déposée le 11 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAÏMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAÏMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAÏMAN est expirée depuis le 11 octobre 1994.
HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10