Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAÏMAN
HOUSSE AVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1286353
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1994
CAÏMAN de HOUSSE AVIA

Présentation de la marque CAÏMAN

Déposée le 11 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAÏMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque CAÏMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAÏMAN est expirée depuis le 11 octobre 1994.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA (société anonyme) - 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Housses pour sièges de véhicules automobiles et dispositifs d'assujetissement desdites housses.