Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
Housse Avia

Numéro de dépôt :
927151
Date de dépôt :
25/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 25 juin 1975 par Housse Avia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Housse Avia domicilié(e) (soc. an.), ayant son siège social 94, avenue André-Morizet, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France.

La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 25 juin 1985.

Housse Avia a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , MELBOURNE COULEUR


Housse Avia - (soc. an.), ayant son siège social 94, avenue André-Morizet, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Housses de sièges pour véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).