Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVIA
HOUSSE AVIA

Numéro de dépôt :
1212388
Date de dépôt :
06/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2002

Présentation de la marque AVIA

Déposée le 6 septembre 1982 par la société HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOUSSE AVIA domicilié(e) 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX (dossier no 2007470) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 726 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A CASALONGA JOSSE domicilié(e) (dossier no 2007470) - France.

La marque AVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVIA est expirée depuis le 6 septembre 2002.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE , MELBOURNE COULEUR


HOUSSE AVIA - 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX (dossier no 2007470) - France - SIREN 775726029


BUREAU D.A CASALONGA JOSSE - (dossier no 2007470) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1992 n°2007470 - Publication au BOPI 1992-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Housses pour automobiles y compris housses pour sièges et coussins de voitures.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).