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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSARD
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ATENOR ATELIERS REUNIS DE BASSE-NORMANDIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATENOR ATELIERS REUNIS DE BASSE-NORMANDIE
HOUSSARD S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1366874
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2006
ATENOR ATELIERS REUNIS DE BASSE-NORMANDIE de HOUSSARD

Présentation de la marque ATENOR ATELIERS REUNIS DE BASSE-NORMANDIE

Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) HOUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATENOR ATELIERS REUNIS DE BASSE-NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSARD domicilié(e) Z.I. Rue Division Leclerc, 50300 SAINT SENIER SOUS AVRANCHES (dossier no 2073531) - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 450 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2073531) - France.

La marque ATENOR ATELIERS REUNIS DE BASSE-NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATENOR ATELIERS REUNIS DE BASSE-NORMANDIE est expirée depuis le 7 août 2006.


HOUSSARD S.A. - Société Anonyme - Z.I. Rue Division Leclerc, 50300 SAINT SENIER SOUS AVRANCHES (dossier no 2073531) - France - SIREN 406450086


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2073531) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1996 n°2073531 - Publication au BOPI 1996-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Confection et meubles, dentelles et broderies.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.