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Marques déposées par HOUSSAIS Sylviane
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SYLVIANA CARRICCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVIANA CARRICCA
HOUSSAIS Sylviane

Numéro de dépôt :
1322455
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1995

Présentation de la marque SYLVIANA CARRICCA

Déposée le 31 juillet 1985 par HOUSSAIS Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVIANA CARRICCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUSSAIS Sylviane domicilié(e) 12, rue des Cloys, 75018 PARIS. - France.

La marque SYLVIANA CARRICCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 18 22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVIANA CARRICCA est expirée depuis le 31 juillet 1995.


HOUSSAIS Sylviane - 12, rue des Cloys, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Sacs - ceintures - bijoux - vêtements - chapeaux.Couleurs, vernis, laques;préservatif contre la rouille et contre la détérioration du bois : matières tinctoriales, mordant, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs et artistes.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières, peaux d'animaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries.Cordes, ficelles, filets, tente, bâche voiles, sacs, matières de rembourrage matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.