ZEPOL
Présentation de la marque ZEPOL
Déposée le 12 décembre 1986 par HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEPOL est expirée depuis le 12 décembre 2006.
HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384992 - Publication au BOPI 2004-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1996 n°2078799 - Publication au BOPI 1996-11-20
Inscription le 28 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52525 - Publication au BOPI 1991-03-28
Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48744 - Publication au BOPI 1990-10-17
Inscription - Changement de denomination n°22910 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°22909 - Publication au BOPI
Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48611 - Publication au BOPI 1990-10-15
Inscription - Changement d'adresse n°22911 - Publication au BOPI