Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZEPOL
HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1384052
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque ZEPOL

Déposée le 12 décembre 1986 par HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Fruitweg 25 2525 KG DEN HAAG PAYS-BAS (dossier no 2078799) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2078799) - France.

La marque ZEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEPOL est expirée depuis le 12 décembre 2006.

HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : CATCH , CATCH , CATCH , TUPIC , EOL , EOLINE , CATCH ANTI-FOURMIS , CATCH , CATCH TECHNO - TECHNO LE PROGRES INSECTICIDE , CATCH


HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. (société de droit néerlandais) - Fruitweg 25 2525 KG DEN HAAG PAYS-BAS (dossier no 2078799) - Pays-Bas


CABINET JOLLY - (dossier no 2078799) - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384992 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1996 n°2078799 - Publication au BOPI 1996-11-20

Inscription le 28 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52525 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48744 - Publication au BOPI 1990-10-17

Inscription - Changement de denomination n°22910 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°22909 - Publication au BOPI

Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48611 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription - Changement d'adresse n°22911 - Publication au BOPI

Produits pour laver et décrasser les mains et tous produits d'entretien.