Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERBIRAIL
HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V.
RHONE-POULENC AGROCHIMIE

Numéro de dépôt :
1294417
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2004

Présentation de la marque HERBIRAIL

Déposée le 31 décembre 1984 par HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V et RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERBIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V., domicilié(e) Fruitweg 25 2525 KG DEN HAAG PAYS-BAS (dossier no 2039255) - France et RHONE-POULENC AGROCHIMIE,, domicilié(e) 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2040597) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

La marque HERBIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBIRAIL est expirée depuis le 31 décembre 2004.

HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V a également déposé les autres marques suivantes : CATCH , CATCH , CATCH , TUPIC , EOL , EOLINE , CATCH ANTI-FOURMIS , CATCH , CATCH TECHNO - TECHNO LE PROGRES INSECTICIDE , CATCH


HOUSEHOLD & PERSONAL CARE RESEARCH B.V. - Fruitweg 25 2525 KG DEN HAAG PAYS-BAS (dossier no 2039255) - France

RHONE-POULENC AGROCHIMIE - 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2040597) - XX - SIREN 9


Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301939 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1994 n°2040597 - Publication au BOPI 1994-11-23

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301938 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48611 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48744 - Publication au BOPI 1990-10-17

Inscription le 28 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52525 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription - Transmission de propriété n°40766 - Publication au BOPI

Herbicides.