Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CECIL
HOUSE OF PRINCE A/S, Société danoise

Numéro de dépôt :
1229595
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2013

Présentation de la marque CECIL

Déposée le 4 mars 1983 par la société HOUSE OF PRINCE A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CECIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOUSE OF PRINCE A/S domicilié(e) Tobaksvejen 4 DK-2860 SOEBORG,DANEMARK (dossier no 2230404) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2230404) - 69448 - France.

La marque CECIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CECIL est expirée depuis le 4 mars 2013.

HOUSE OF PRINCE A/S a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE , NEW LOOK INTERNATIONAL , PRINCE INTERNATIONAL , PRINCE - A GLOW OF INTENSITY , NEW LOOK , (Marque figurative) , CECIL , FREEMAN & WILDE


HOUSE OF PRINCE A/S, Société danoise - Tobaksvejen 4 DK-2860 SOEBORG,DANEMARK (dossier no 2230404) - Danemark


CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2230404) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230404 - Publication au BOPI 2002-11-04

Renouvellement sans limitation n°2015943 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155824 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Tabac brut ou manufacturé y compris succédané de tabac;articles pour fumeurs;allumettes;papier à cigarettes; filtres pour cigarettes.