Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUISIANE
House Havia

Numéro de dépôt :
967350
Date de dépôt :
30/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOUISIANE

Déposée le 30 septembre 1976 par House Havia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOUISIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est House Havia domicilié(e) (soc. an.), 94, avenue André-Morizet, Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine). - France.

La marque LOUISIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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House Havia - (soc. an.), 94, avenue André-Morizet, Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine). - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°10304 - Publication au BOPI 1977-535

Housses pour sièges de véhicules et pour sièges en général.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).