Déposée le 4 octobre 1983 par la société HOUSE FOODS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HOUSE FOODS CORPORATION domicilié(e) 1-5-7, Mikuriya Sakae-machi, HIGASHI-OSAKA, OSAKA - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOUSE est expirée depuis le 4 octobre 2023.
HOUSE FOODS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , H
HOUSE FOODS CORPORATION, Société japonaise - 1-5-7, Mikuriya Sakae-machi, HIGASHI-OSAKA, OSAKA - Japon
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2003 n°2248273 - Publication au BOPI 2003-08-25
Renouvellement sans limitation n°2023736 - Publication au BOPI 1993-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389709 - Publication au BOPI 2004-03-29
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539183 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Inscription le 5 mai 2015 - Changement de dénomination n°648255 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Sauces préparées pour curry, ragoût, boeuf haché et gratin;épices;assaisonnements.Desserts préparés.Plats préparés de soja.Thé d'orge et autres thés.Nouilles instantanées (nouilles chinoises et japonaises).Aliments en sachet tels que sauces, sauces curry, ragoût, boeuf haché, sauces chili, soupes et soupes japonaises. En-cas faits de pommes de terre, blé, avoine et autres céréales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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