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Marques déposées par HOURS Bernard
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TRANS'QUEYRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'QUEYRAS
HOURS Bernard
VERNET-HOURS Robin

Numéro de dépôt :
3281540
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/03/2014
TRANS\'QUEYRAS de HOURS Bernard

Présentation de la marque TRANS'QUEYRAS

Déposée le 23 mars 2004 par HOURS Bernard et VERNET-HOURS Robin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TRANS'QUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Les déposants sont HOURS Bernard domicilié(e) 34 Boulevard Ferdinand NEGRO,13012 MARSEILLE - 13012 - France et VERNET-HOURS Robin domicilié(e) 35 Avenue des Felibres,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOURS Bernard domicilié(e) 34 Boulevard Ferdinand NEGRO,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

La marque TRANS'QUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'QUEYRAS est expirée depuis le 23 mars 2014.


HOURS Bernard - 34 Boulevard Ferdinand NEGRO,13012 MARSEILLE - 13012 - France

VERNET-HOURS Robin - 35 Avenue des Felibres,13012 MARSEILLE - 13012 - France


HOURS Bernard - 34 Boulevard Ferdinand NEGRO,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition.