Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZEF
M. HOURNON PATRICE

Numéro de dépôt :
3039741
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2030

Présentation de la marque ZEF

Déposée le 10 juillet 2000 par monsieur HOURNON PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est monsieur HOURNON PATRICE domicilié(e) 15 RUE DE L'EQUERRE, 78290 CROISSY SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HOURNON PATRICE domicilié(e) 15 RUE DE L'EQUERRE, 78290 CROISSY SUR SEINE - France.

La marque ZEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEF arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.


M. HOURNON PATRICE - 15 RUE DE L'EQUERRE, 78290 CROISSY SUR SEINE - France


M. HOURNON PATRICE - 15 RUE DE L'EQUERRE, 78290 CROISSY SUR SEINE - France


Inscription le 3 avril 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°431438 - Publication au BOPI 2006-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 3 avril 2006 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°431439 - Publication au BOPI 2006-04-03

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513989 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436497 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 22 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738980 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764691 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir sacs à main, de voyage, d'écoliers;

Linge de maison et linge de table;

Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie.