Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOJO CLEMENTINE
HOURLIER BASMA

Numéro de dépôt :
3090488
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
JOJO CLEMENTINE de HOURLIER BASMA

Présentation de la marque JOJO CLEMENTINE

Déposée le 15 mars 2001 par HOURLIER BASMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOJO CLEMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est HOURLIER BASMA, domicilié(e) BAT D1. Le Lully, Esplanade de l'arche 18 place des loges, 13086 Aix en Provence cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOURLIER BASMA - France.

La marque JOJO CLEMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOJO CLEMENTINE est expirée depuis le 15 mars 2011.


HOURLIER BASMA - BAT D1. Le Lully, Esplanade de l'arche 18 place des loges, 13086 Aix en Provence cedex 02 - France


HOURLIER BASMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Vêtements - Chapellerie - Chaussures - Tissus à usage textile - Dentelle et broderie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.