Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TACHE DE COULEUR
Numéro de dépôt :
1655804
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2001
Présentation de la marque TACHE DE COULEUR
Déposée le 5 avril 1991 par HOURDIN Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TACHE DE COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TACHE DE COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACHE DE COULEUR est expirée depuis le 5 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38