Altéo HABITAT
Présentation de la marque Altéo HABITAT
Déposée le 16 juin 2016 par HOURCADE JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Altéo HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Altéo HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altéo HABITAT arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691483 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13