Déposée le 20 février 1986 par HOURCADE Jean-Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOURCADE Jean-Daniel, Luc, Marc domicilié(e) Royaucourt et Chailvet, 02000 LAON. - France.
La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP est expirée depuis le 20 février 1996.
HOURCADE Jean-Daniel a également déposé les autres marques suivantes : A.T.P.
HOURCADE Jean-Daniel, Luc, Marc - Royaucourt et Chailvet, 02000 LAON. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Véhicules.éléments de véhicules, pièces détachées, récupération, destruction, transformation, réparation, entretien, remise en état, aménagement, de véhicules ou élément de véhicules, neufs ou d'occasion, complets ou non, détériorés ou non, en particulier véhicules accidentés et pièces d'occasion, Constructions diverses.Travaux publics et privés.Location d'outils.Entretien, réparation, nettoyage et transformation d'objets divers.Tous transports, remorquages, locations, gardiennages, réservations, en particulier véhicules ou éléments de véhicules. Dépôt, entrepôt, emmagasinage, garages de véhicules ou éléments de véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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