Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS & ANIMATIONS
HOUPPERMANS BRUNO

Numéro de dépôt :
3278732
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2014
TERROIRS & ANIMATIONS de HOUPPERMANS BRUNO

Présentation de la marque TERROIRS & ANIMATIONS

Déposée le 4 mars 2004 par HOUPPERMANS BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS & ANIMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est HOUPPERMANS BRUNO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUPPERMANS BRUNO domicilié(e) RESIDENCE “ LE CLOS MONNET ”, 7, RUE DE BEAULIEU,64600 ANGLET - 64600 - France.

La marque TERROIRS & ANIMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS & ANIMATIONS est expirée depuis le 4 mars 2014.

HOUPPERMANS BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE ECOLE 'LOGIQUE


HOUPPERMANS BRUNO - France


HOUPPERMANS BRUNO - RESIDENCE “ LE CLOS MONNET ”, 7, RUE DE BEAULIEU,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Location de décors de spectacles. Organisation de concours (éducation ou divertissements). Poissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages : boissons lactées. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruit ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool. Cidres ; extraits ou essences alcooliques. Viande, volailles et gibiers : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.