Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACCHUS
Numéro de dépôt :
1732986
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
08/02/1995
Présentation de la marque BACCHUS
Déposée le 8 février 1985 par monsieur HOUOT Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS est expirée depuis le 8 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11