Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTTE GATINE
Monsieur HOUMEAU MICHEL, AUGE, 79400 SAINT MAIXENT L'ECOLE.

Numéro de dépôt :
1272506
Date de dépôt :
02/11/1979
Lieu de dépôt :
NIORT
HOTTE GATINE de HOUMEAU MICHEL

Présentation de la marque HOTTE GATINE

Déposée le 2 novembre 1979 par monsieur HOUMEAU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « HOTTE GATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HOUMEAU MICHEL - France.

La marque HOTTE GATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HOTTE GATINE est expirée depuis le 2 novembre 1989.


Monsieur HOUMEAU MICHEL, AUGE, 79400 SAINT MAIXENT L'ECOLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Ventilateurs et hottes aspirantes pour cuisine en particulier. Blocs encastrables à moteur intégré ou a moteur indépendant, Blocs de recyclage a charbon actif, Hottes décor en cuivre ou autres métaux, hottes traditionnelles, pièces de raccordement .

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.