Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HOULLIEZ SERGE
/
TRANSFOR “ MISSTE ” FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSFOR “ MISSTE ” FRANCE
M. HOULLIEZ SERGE

Numéro de dépôt :
4146656
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2025
TRANSFOR “ MISSTE ” FRANCE de HOULLIEZ SERGE

Présentation de la marque TRANSFOR “ MISSTE ” FRANCE

Déposée le 7 janvier 2015 par monsieur HOULLIEZ SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRANSFOR “ MISSTE ” FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur HOULLIEZ SERGE domicilié(e) 6 RUE PAUL ELUARD - 62300 - LENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOULLIEZ SERGE domicilié(e) 6 RUE PAUL ELUARD - 62300 - LENS - France.

La marque TRANSFOR “ MISSTE ” FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFOR “ MISSTE ” FRANCE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.


M. HOULLIEZ SERGE - 6 RUE PAUL ELUARD - 62300 - LENS - France


M. HOULLIEZ SERGE - 6 RUE PAUL ELUARD - 62300 - LENS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; vaisselle ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.