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Marques déposées par monsieur HOULETTE Romuald
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A.M.F.A By SAS A.T.C.F Atelier Mobile de Formation Amiante
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.M.F.A By SAS A.T.C.F Atelier Mobile de Formation Amiante
M. HOULETTE Romuald

Numéro de dépôt :
4254169
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2026
A.M.F.A By SAS A.T.C.F Atelier Mobile de Formation Amiante de HOULETTE Romuald

Présentation de la marque A.M.F.A By SAS A.T.C.F Atelier Mobile de Formation Amiante

Déposée le 4 mars 2016 par monsieur HOULETTE Romuald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A.M.F.A By SAS A.T.C.F Atelier Mobile de Formation Amiante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur HOULETTE Romuald domicilié(e) 34 RUE De Bir Hakeim - 93270 - SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accompagnement Technique Conseil et Formation, M. HOULETTE Romuald domicilié(e) 7 Place du 11 Novembre 1918 - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque A.M.F.A By SAS A.T.C.F Atelier Mobile de Formation Amiante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.F.A By SAS A.T.C.F Atelier Mobile de Formation Amiante arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.


M. HOULETTE Romuald - 34 RUE De Bir Hakeim - 93270 - SEVRAN - France


Accompagnement Technique Conseil et Formation, M. HOULETTE Romuald - 7 Place du 11 Novembre 1918 - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Amiante ;

Formation.